Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES POLISSONS
Monsieur Pierre HALLEY

Numéro de dépôt :
4552872
Date de dépôt :
20/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2029
LES POLISSONS de Pierre HALLEY

Présentation de la marque LES POLISSONS

Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par monsieur Pierre HALLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES POLISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur Pierre HALLEY domicilié(e) Route de Viols le Fort - 34380 - ARGELLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre HALLEY domicilié(e) Route de Viols le Fort - 34380 - ARGELLIERS - France.

La marque LES POLISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES POLISSONS arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

Pierre HALLEY a également déposé les autres marques suivantes : CLOS CONSTANTIN-HALLEY


Monsieur Pierre HALLEY - Route de Viols le Fort - 34380 - ARGELLIERS - France


Monsieur Pierre HALLEY - Route de Viols le Fort - 34380 - ARGELLIERS - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.